Les forums du jeu d'Histoire

Bonjour à tous,
il y a ici pas mal de redacteurs de règles et je souhaiterais savoir ce qu'il en est du copyright des règles de jeu.
En effet, je remarque que plusieurs règles réutilisent des systèmes de jeu existants pour créer une nouvelle règle sur une même periode ou sur une periode differente. Comment cela se passe-t-il au niveau des droits par rapport à l'inventeur du système de jeu ? A partir de quand peut-on considéré que le changement est tel que l'inventeur du système n'a pas de droits sur la nouvelle règle ?
Merci de m'eclairer de vos lumières .

Je crois que le problème est posé à l'envers. En fait c'est celui qui pense avoir été plagier qui porte plainte et le "plagieur" ou l'inspiré qui se défend devent les tribunaux. Ensuite c'est une question de justice.
En bref, si personne ne porte plainte tu peux utiliser tous les ssytème que tu veux surtout si ces système n'ont pas été déposés comme brevet quelque part.
Mais bon, je crois pas que personne n'ai jamais fait fortune en vendant des règles de jeux d'histoire à figurine

Stéphane

Pour compléter la réponse de stéphane je dirais:

1) En France (mes compétences ne dépassent pas l'hexagone) les régles ne peuvent pas être protégées par un Brevet mais par les droits d'auteurs (sous réserve d'une évolution possible avec le Brevet européen).

2) Ce qui veut dire que la protection existe sans qu'il soit nécessaire de faire un dépôt en quelque part.

3) Ce qui signifie encore que si tu copie sans autorisation une régle (pas le mécanisme mais le texte ou les images) tu fais de la contrefaçon que l'on porte plainte contre toi ou pas. Ce qui signifie que si tu agit ainsi à tous moments le légitime propriétaire pourra se retourner contre toi et qu'il ne te suffira pas de t'excuser et de dire que tu ne recommencera pas pour faire cesser les poursuites. Le légitime proprio pourra te demander de l'indemniser du préjudice que tu lui as fait subir. (Et la nous revenons à la remarque pertinente de Stéphane: "Mais bon, je crois pas que personne n'ai jamais fait fortune en vendant des règles de jeux d'histoire à figurine").

Pour faire simple si tu veux transposer une régle existante dans une autre époque en revendiquant la filiation il te faut l'autorisation de l'auteur. Si tu la transpose sans filiation il faut s'assurer qu'il ne puisse y avoir confusion dans l'esprit du public.

N'oublie pas aussi la notion de préjudice: si tu joue à ta règle dans ton coin, tu ne cause aucun préjudice, si tu la distribue ou de plus fort tu la vends, c'est autre chose.

4) En ce qui concerne les mécanisme c'est plus compliqué et nous revenons au problème initial: Brevet ou pas?

A mon avis en droit français pas brevet. Il s'agit plus d'une idée que d'une invention. Or l'idée n'est pas protégeable.

Je ne suis pas sur d'avoir été trés clair. Le droit de la propriété intellectuelle n'est aps constitué de notions aussi simples que nos livrets de règles!!

Je suis à votre disposition pour des précisions.

Dans le cas de "frères d'armes ww2" (le titre sera "De Syracuse à Berlin"), c'est très simple : je me suis permis de contacter l'auteur du jeu, et de lui proposer mes services, afin d'écrire l'extension.
On s'est rencontré et je suis devenu pigiste pour lui (contre une rémunération symbolique, mais surtout la possibilité de voir éditer le fruit de mon travail...).
Je lui rends compte régulièrement des avancées du jeu, ainsi que des parties de test. Je peux même amener des modifs à la règle de base pour la faire évoluer, car il est très ouvert et très pro...
Voilà, tout ça pour dire que si vous voulez vous lancer, contactez plutôt les auteurs : vous aurez sûrement leur cachet et vous éviterez les poursuites !

Ah... merci les gars de faire les poussières dans les recoins du forum

Stéphane

De rien Stéphane.

Mais il me semble que le sujet mérite d'être repris compte tenu de sa réelle importance.

Et puis un peu de droit ne peut pas faire de mal!

Dans la pratique les règles de jeux ne sont pas protégable.

Cependant, comme le disais dauriac on peut :
- protéger le texte (en tant qu'auteur) : En France, il n'y a rien à faire à partir du moment où le ou les auteurs sont indentifiés.
- protéger le titre (en tant que marque) : Il faut faire un dépot de marque classique.

Donc si vous ne recopier pas le texte intégralement et que vous ne reprenez pas le titre d'un jeu vous faites ce que vous voulez.
C'est vrai pour le Wargame mais cela se voit tous les jours dans le jeu de société.
Par exemple, rien de vous empêche de faire un jeu qui se joue comme le Monopoly et de l'appeler Trusto-game (le titre est habillement différent pour éviter de se faire attaquer ). Ben grosso modo vous risquez rien.
D'un autre côté vous aurez du mal à vendre 100 000 unités / an de votre jeu

Je sais, c'est dégeu mais c'est ainsi !

Concernant le wargame, a priori aucun auteur n'a pu vivre des droits d'auteur de sa règle. Ainsi, les différents intervenants écrivent et publient des règles essentiellement pour se faire plaisir.
Dans ce contexte, il n'est donc pas immaginable que quequ'un veuille 'piller' un auteur de wargame : "Quand on est vraiement petit personne ne fera l'effort d'essayer de vous manger";-).
Au demeurant, comme l'explique CRAIG, les auteurs se feront un plaisir de vous donner leur bénédiction si vous souhaitez develloper leur travail sur une autre période par exemple.
Et si vous tombezr un con grincheux, ben c'est pas super grâve (cf. plus haut).

Encore une fois, le monde du jeu est avant tout un univers de passionnés et c'est encore plus vrai pour le wargame. Ainsi ce manque de moyen que nous déplorons à au moins l'avantage de détendre l'atmosphère.

Voili,

PS : l'INPI (en particulier en province) accepte souvent de beuveter des règles de jeu. C'est bien entendu TOTALEMENT inutile en dehors du fait de donner des sous à cette sympathique administration

D'accord pour les idées : on ne peut pas les protéger, c'est bien dommage pour la bombe atomique, mais c'est comme ça.

Pas d'accord pour la mise en application de ces idées : textes, tableaux, croquis, etc. Il est malhonnête de copier.
De plus, comme nos jeux sont historiques, il y a, à la base, chez les auteurs un tant soit peu sérieux, une recherche, et la recherche ça coûte cher : je n'ose pas calculer le prix de ma bibliothèque et des heures passées sur Internet depuis plus de dix ans, sans parler du temps que j'y ai consacré.
Alors, c'est peut-être de l'amour-propre, mais me faire piller mes écrits, me déplairait TRÈS fortement…

D'accord avec Thierry, c'est un peu facile de "pomper" un bon travail tout maché, et de se faire mousser ensuite...
Ceci dit, peu de règles sont éditées, car le marché n'est pas très porteur, alors le préjudice est peu important...C'est quand même agaçant de retrouver ses idées pillées par des malhonnètes !
Il y a quelques années, j'avais soumis un scénario de jdr à une revue spécialisée, au nom latin...Le but était de proposer un scénar Warhammer pour l'encart mensuel; on m'a répondu que mon scénar n'était pas retenu, ce qui n'était pas grave, mais j'ai retrouvé mon histoire 2 mois plus tard, en grand format dans l'encart...
Le nom des persos avait été changé, ainsi que le lieu de l'intrigue, mais c'était bien mon scénario, avec la signature d'un des auteurs !!
La frontière est mince entre l'hommage et le plagiat, donc trève d'hypocrisie : copier, c'est mesquin et petit ! Quand on a pas de talent pour la création, on joue les règles qui existent, on ne se les approprie pas !

Werewolf, heureux de voir qu'il y a d'autres juristes wargamistes!!

Craig, ton cas est représentatif de ce qui peut se passer quand on a affaire à des margoulins. Il est plein d'enseignement sur ce qu'il faut faire ou ne pas faire.

Ceci dit si les modifications apportés par ceux-ci ne sont pas plus importantes que quelques noms ils se feraient allumer par un Tribunal, clairement. (sous réserve que tu puisse prouver être l'auteur réel.)

Le principe de base c'est l'originalité de l'oeuvre, en termes juridique cela signifie qu'une oeuvre pour être protégeable doit être le résultat de l'intelect de son auteur. Du sien pas celui du voisin.... Changer le lieu et quelques noms ne siffisent pas si l'intrigue reste la même.

Ton vrai problème serait peut être de prouver que tu es l'auteur. Une solution efficace est de déposer ton scénario chez un tiers avant de l'envoyer en LRAR à l'éditeur présenti. Et si ce tiers est un notaire, huissier ou avocat c'est encore mieux. Tu peux aussi le déposer à l'INPI sous enveloppe SOLEAU (un peu lourd comme pratique compte tenu des enjeux financiers). Plus simple tu peux te l'envoyer à toi même sous LRAR que tu n'ouvres pas à reception. En cas de problème tu donnes l'enveloppe non-ouverte à un huissier pour qu'il constate son contenu.

OK pour les règles, mais que fait-on en cas de kleptobolg? Quand on trouve les mêmes pages ici et là? Étonnant, non?

STéphane

PS: Denis, j'ai envoyé un petit message à notre "ami" pour lui demander de prendre contact avec toi.

Visiblement ce site est chez un hébergeur de blog.

Si une démarche amiable auprès du pirate n'aboutit pas il faut prendre contact avec l'hébergeur pour exiger le retrait du blog litigieux.

Tu remarqueras qu'il y a un lien "signaler un blog illicite" sur celui-ci!

Si l'hébergeur ne réagit pas vient le temps de la procédure. Il faudrait alors mettre en cause l'hébergeur ne serait ce que pour obtenir l'identité du contrevenant.

Pour ma part je n'ai pas réussi à trouver les coordonnées physiques de l'hébergeur. Ce n'est pas bon signe, ni légal d'ailleurs.

Il y a bien une mention à la CNIL, il y aurait sans doute une action à tenter de ce coté.


Dans tout les cas le copié devra pouvoir prouver qu'il est l'auteur s'il veut saisir la justice.

TU remarqueras que le pirate dit avoir 14 ans, si c'est vrai il s'agit d'une erreur de jeunesse pardonnable. Si c'est faux....

En plus ce n'est pas le seul article emprunté...

Une phrase que j'aime bien : "S'inspirer d'une source, c'est du plagiat ; s'inspirer de cinquante, c'est de la culture"

A+

JPI

PS : Denis, Stéphane, tenez-nous au courant du "cas" kleptobolg...

Quand on trouve les mêmes pages ici et là? Étonnant, non?

Regarde mieux. Ce ne sont pas exactement les mêmes.

En plus ce n'est pas le seul article emprunté...

Ils le sont tous.